Ci-dessous un dossier présentant les clauses du contrat avec le nouvel assureur, il est important que vous preniez connaissance de ces modalités, il y a une explication au sujet de la couverture Responsabilité Civile via la licence fédérale (Obligation du Code du Sport) et la Responsabilité Civile habitation, article 8 du document « Commission nationale Assurance ».
